Michel Lamalle


De: Michel LAMALLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
Objet:
des cadres
JORFTEXT000046761358(source JORF)
radiation
20 Décembre 202220/12/2022
De: Michel LAMALLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Inspection générale de l'environnement et du développement durable
date_debut="2023-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Environnement et du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000046761358(source JORF)
admission
20 Décembre 202220/12/2022
De: Michel LAMALLE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
• a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
date_debut="2021-12-09"
duree="trois ans"
TREA2133763A(source BODD)
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041794721(source JORF)
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Michel LAMALLE
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Thierry LEMPEREUR
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1936484A(source BODD)
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: LAMALLE Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-01"
TREK1835987A(source BODD)
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: LAMALLE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
TREK1833350A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
31 mai 2017
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
31 mai 2017 portant délégation au syndicat mixte « Pyrenia » de l'organisation des services aériens pour l'exploitation de la liaison aérienne entre Tarbes et Paris (Orly)
TRAA1719235S(source BODD)
charge
10 Juillet 201710/07/2017
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des transporteurs et services aériens
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000034579474(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201705/05/2017
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
10 avril 2017
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
10 avril 2017 portant délégation à la communauté d'agglomération « Le Grand Périgueux » de l'organisation des services aériens pour l'exploitation de la liaison aérienne entre Périgueux et Paris (Orly)
DEVA1711106S(source BODD)
charge
25 Avril 201725/04/2017
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
30 janvier 2017
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
30 janvier 2017 portant délégation de compétence au syndicat mixte pour la création, l'aménagement et la gestion de l'aérodrome Brive-Souillac pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Brive et Paris (Orly)
DEVA1702843S(source BODD)
charge
25 Février 201725/02/2017
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
5 janvier 2017
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
5 janvier 2017 portant délégation de compétence au Syndicat mixte de l'aéroport de Lannion-Côte de Granit pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Lannion et Paris (Orly)
DEVA1700225S(source BODD)
charge
25 Janvier 201725/01/2017
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
17 novembre 2015
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
DEVA1527827S(source BODD)
charge
10 Décembre 201510/12/2015
De: Lamalle (Michel)
sous-directeur au ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des transporteurs et services aériens, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030703276(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201510/06/2015
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des transporteurs et services aériens, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030439495(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 mars 2015
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
4 mars 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Poitiers et Lyon
DEVA1505982S(source BODD)
charge
25 Mars 201525/03/2015
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des transporteurs et services aériens, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des transporteurs et services aériens. »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029834024(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201404/12/2014
De: LAMALLE (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: LAMALLE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Michel LAMALLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (transports, sécurité) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (transports, sécurité) en région Ile-de-France
JORFTEXT000024982567(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michel LAMALLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (sécurité) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (sécurité) en région Ile-de-France
JORFTEXT000022741171(source JORF)
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Michel LAMALLE
ingé nieur en chef des ponts, des eaux et forêts, affecté à la sécurité défense de la DRE Île-de-France
Objet:
membre du comité de domaine « transports et sécurité »
Groupe:
Comité de domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel Lamalle
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services ferroviaires et des déplacements urbains
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214188(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Lamalle (Michel)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:Mme Viora (Mireille)
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
suppleant
DEVT0811840S(source BODD)
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000017651197(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000465450(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000276262(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000646831(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000612976(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000268451(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200606/08/2006
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000815357(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Lamalle (Michel)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Ferrand (Nicolas)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0410384S(source BODD)
désignation
10 Décembre 200410/12/2004
De: Michel Lamalle
ingénieurs de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Michel Lamalle
ingénieurs de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Michel Lamalle
ingénieurs de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Lamalle (Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000394696(source JORF)
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Lamalle (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000211715(source JORF)
inscription
17 Juin 199917/06/1999
De: Michel Lamalle
ingénieurs de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions. »
JORFTEXT000000576245(source JORF)
délégation de signature
19 Février 199919/02/1999
De: Lamalle (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000375569(source JORF)
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Lamalle (Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1993-01-15"
JORFTEXT000000178934(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Lamalle (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1991
la liste complémentaire au tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1991 est fixée
JORFTEXT000000175970(source JORF)
inscription
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.